Logo SMV Généalogie ÉTUDE SMV GÉNÉALOGIE

Mentions légales

Conformément aux dispositions applicables aux services de communication au public en ligne, les informations suivantes sont portées à la connaissance des visiteurs.

Éditeur du site

Nom commercial : Étude SMV Généalogie
Exploitant : Sébastien Mouflier Verdal
Forme juridique : Entrepreneur individuel – régime micro-entrepreneur
SIREN : 830 868 261
SIRET : 830 868 261 00066
Activité : Recherche, collecte et analyse de données généalogiques à partir de sources d’archives publiques et privées ; réalisation d’études généalogiques, établissement d’arbres généalogiques et de dossiers documentés.
Adresse de domiciliation déclarée : 46, avenue des Martyrs, 38000 Grenoble, France
Contact : etudesmvgenealogie@protonmail.com
Téléphone : 01 39 20 02 77

L’activité est exercée à distance. Aucun accueil du public ni réception de clientèle n’est assuré à l’adresse de domiciliation.

Directeur de la publication

Sébastien Mouflier Verdal.

Hébergement

Site hébergé par Netlify, Inc. — 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, California 94104, États-Unis — ://netlify.com.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les textes, éléments graphiques, logo et contenus présents sur ce site sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation substantielle sans autorisation préalable est interdite.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont présentées à titre informatif. Les recherches généalogiques reposent sur les sources accessibles et leur état de conservation ; elles ne constituent ni un conseil juridique ni une certification de droits successoraux.

← Retour au site